Comptes-rendus des séances
Conseil Municipal du 6 février 2023
Conseil Municipal du 5 décembre 2022
Délibérations du 05/12/22 :
- CDG27 conventionnement pour des missions spécifiques et temporaires
- Convention d'adhésion au service missions temporaires du CDG de l'Eure
- Acomptes sur subvention 2023 CCAS
- Budget 2023 engagement du quart des dépenses d'investissement
- Caisse des écoles mutation des personnels création des postes sur le budget ville
- Convention et participation financière 2022 aux communes classes ULIS
- Convention et participation financière 2022 aux communes pour les classes RASED
- Convention financière réseau d'aide spécialisées pour le RASED
- Création d'un tarif de mise à disposition de locaux municipaux (1)
- Création d'un tarif de mise à disposition de locaux municipaux
- Démission d'un élue désignation d'un membre de la commission d'évaluation PST CAP nord est
- Dérogation repos dominical pour 2023
- Extension du complexe sportif attribution du lot 2 gros œuvre avenant N° 2 EAD
- Mise en place d'un forfait mobilité
- Remplacement Mme DAS NEVES élue démissionnaire au CCAS
- Reversement taxe aménagement à l'agglomération EPN modification
- SIEGE 27 avis sur le programme de travaux 2023
- SIVU Cap Nord EST modification des status contributions des communes
- Subvention 2022 aide coup de pouce saison 2022 2023
- Tranche quotient familial tarif 2023 restauration scolaire
Procès Verbal du Conseil Municipal du 05/12/22 :
- Compte-rendu de la séance du 03/10/2022
- Compte-rendu de la séance du 20/06/2022
- Compte-rendu de la séance du 21/03/2022
- Compte-rendu de la séance du 21/02/2022
- Débat d'Orientation Budgétaire 2022
